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Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Cher/Chère PREF79 DDLRCT3,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Aboutie
Cher/Chère Pref-ANCT,
Merci pour votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Message de suivi envoyé à Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame CRESPEL,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous m’indiquer le temps nécessaire à l’obtention des données ?
Je vous prie de croire, Mad...
Notes de frais - Maire de Vincennes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vincennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Aurore Chapelle,
J'ai l'honneur de vous confirmer la réception de la lettre récépissé de Mme Isabelle CHASSAGNARD, responsable de l'accès aux...
Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Recours amiable envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Cabinet du Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Cod...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous pouvez envoyer les documents demandés à l'adresse suivante : [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame,
Merci pour votre réponse.
Pourriez vous renvoyer le document "liste natinf janvier 2024.ods", il semble corrompu il m’est impossible de l’ou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'ass...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Ploufragan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Vous pouvez nous communiquer les documents à l'adresse mail suivante : [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur,...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
...
Monsieur Mauvoisin, Bonjour.
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de suivi animation de l’OPAH-RU, nous vous pri...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
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Cordialement.
Cathe...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Varennes-Vauzelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Lors de votre courrier en date du 14 mars 2024, vous nous avez adressé un lien pour obtenir les documents demandés :
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Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Clarification envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Chère Alexia GOVIGNON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Marion MENICUCCI,
Je vous demande une reconsidération interne afin d'accélérer le traitement de ma demande.
Si cela prend plus de 10 jo...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère section armes,
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