Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 19)
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-dOise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Miroslav,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Lacombe,
Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées.
Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication, reçue le 26 septembre 2023.
Veuillez agréer, Monsie...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à
votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département
du Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...