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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

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Bonjour,   Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art. L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
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Notes de frais
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Aboutie

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Madame, Monsieur,   À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Monsieur Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
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