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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Lauréats du volet cybersécurité de France relance

Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf, Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...

Permissions de voiries accordées

Réponse par Métropole de Lyon à Romain Bochet le 11 décembre 2019.

En attente de clarification

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent. Nous vous inform...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Bayeux à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...

Marchés publics de la ville

Réponse par Mairie - Calais à Alexandre Léchenet le 10 mai 2021.

Aboutie

Monsieur Lechenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints. Cordialement, ...

Attentats terroristes déjoués

Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le 14 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...

Données essentielles dans la commande publique

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le 24 février 2021.

Aboutie