Demandes similaires à 'Subventions aux associations octroyées par le FDVA' (page 11)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire de Sainte-Luce-sur-Loire depuis juin 2020, je vo...
PIAs / DPIAs liées au CRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de
représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
En attente de classement
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne
disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .
En attente de classement
Monsieur,
Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la
préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet.
En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Goubert,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de
doléances des communes de la Manche ouverts dans...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez
la communication des cahiers de doléances tran...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Subventions accordées depuis 2000 par année par la ville de Tourcoing
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Tourcoing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Arras
([Mairie - Arras request email])...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Bapti...