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Madame, Monsieur,
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Pour tout autre...
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Bonjour,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
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Re...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
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Bonjour,
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Bordeaux, le 31 mars 2021
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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
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Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
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Chère Préfecture du Pas-de-Calais,
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Aboutie
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Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
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Dossier de demande de certification "France Identité"
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
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Aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .
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Bonjour,
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