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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de classement
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons
qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignoles le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre de la cada, l'administration à un mois pour vous communiquer ces
documents. Les services procèdent actuellement à la c...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier.
Bien cordialement
secrétariat et régie de recettes
Archives dép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
représentation ni aucun remboursement de frais n...
Bonjour,
Madame Joëlle SALVIN, Directrice de Cabinet, vous informe que hormis les éléments qui vous ont été transmis l'an dernier, Monsieur le Maire D...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bois-Colombes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes, le courrier de Monsieur de Maire de Bois-Colombes, ainsi que les éléments justificatifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
J'ai pris connaissance ce jour de votre demande.
Permettez-moi de vous exprimer mon étonnement quant à votre requête. En effet, je...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
Bonjour,
Suite à votre demande concernant les données du radar pédagogique de notre
commune.
Ne connaissant pas votre organisme et suite à de nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Leu le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'aucune note de frais n'a
été enregistrée sur la période courant de juin 2020 à aujourd'hui....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Les informations demandées concernant les subventions accordée par la
Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 22 avril 2024, ci-dessous.
Je vous informe qu'il n'existe pas de note de frais de déplaceme...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel du 22 avril dernier, reproduit
ci-dessous, concernant une demande de communication des not...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .
En attente de classement
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande est actuellement en cours de traitement. Vous aurez une
première communication de documents d'ici fin de sema...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Les Archives municipales ne conservent pas les documents demandés, car ils
sont récents et n'ont pas été versés. J'ai transmis votr...
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...