Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 20)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Monsieur,   Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Demande envoyée à Conseil d’État le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour Monsieur Leroy, Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Madame,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande.   Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Landes-Genusson le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023 par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard.

Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : [numéro de téléphone caché])...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : [numéro de téléphone caché])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J'ai quitté mes fonctions à la Ville de Metz, cette messagerie n'est donc plus consultée. Pour toute demande , merci de contacter la Direc...
Madame, Monsieur, Les fichiers suivants ont été déposés sur FileSender - CEC/LC par [adresse email] et sont disponibles au téléchargement : ┌──────...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ballons le .

Très en retard.

Bonjour, Actuellement en congé, je prendrai connaissance de votre message, le 10 mai 2023. En cas d'urgence, vous pouvez transférer votre mail à [adres...
Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...