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Aboutie

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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard.

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Supprimée par le demandeur.

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Erreur lors de l'envoi

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...