Demandes similaires à 'Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 1 le 17 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 2 le 17 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 4 le 17 mars 2023.

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 25 août 2021.

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 12 août 2021. Le service Voiries et mobilités va prochainement vous contacter pour définir d'u...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gard le 26 septembre 2023.

Aboutie

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Autorisations de voirie du domaine public routier départeme...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gers le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je suis désolé mais je ne dispose pas de cette indication. Cordialement, Jérôme LANNES Direction Action Juridique et Institutionnelle Dire...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 4 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vais me renseigner pour l'utilisation que vous m'indiquez et vous tiendrai au courant. Cordialement, Ellie LEDOUX Gestion du Domain...

Plans complets de la réfection de l'avenue François Mitterrand à Cabestany

Demande envoyée à Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le 20 décembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Données de mesures du niveau et de température du lac

Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le 18 mai 2021.

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines

Demande envoyée à Mairie - Chambéry le 15 juillet 2021.

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Détails d'écritures comptables

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 21 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 15 mai 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy

Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le 1 juin 2023.

Aboutie

Cher monsieur Stephane Hablot Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 24 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 4 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Prat-Guerrand, Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable. Mon b...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 23 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour Mme Desbuissons, Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note. Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Houbart, Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note. Celle-ci permet de satisfaire complètement la demande formulée. A court ou...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 25 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Maerten, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le 3 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Brousse, Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées. J'ai...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le 3 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Madame Robert, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 3 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le 6 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 14 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Poizat, Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient. Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le 14 novembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception. Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre. Selon l'...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le 14 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Fabre, Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient. Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...