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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
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conventions entre OFB et Chambord
Recours amiable envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
Saisine CADA en cours
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
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Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie - Marseille,
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Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Recours amiable envoyé à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rel...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Monsieur,
Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à
l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande, et vous informe que le document sollicité
par vos soin est disponible sous ce lien :
[1]https...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Partiellement aboutie
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
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[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site
prochainement :
[1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Cahiers de doléances numérisés
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Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
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Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
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Aboutie
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
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Bien cordialement.
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Bonjour,
Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html
Cordialeme...
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Cordialement...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .
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Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 22 février
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