Demandes similaires à 'Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice' (page 4)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
This transfer expires on 2023-12-01
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé CD04 données PV
1 élément, 1,1 Mo a...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication
d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
This transfer expires on 2024-02-08
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Demande de documents commune nouvell...
This transfer expires on 2023-07-12
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Conseil départemental - Cher request email]
vous a envoyé Demande...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Bonjour [FOI #973 email],
Claire OROSCO a mis en partage 85 fichier(s) à votre attention :
• AAP1_Incub O_contrat_signé_EM.pdf
• AAP3-2_Cartonaut_...
This transfer expires on 2023-07-14
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
[1]LFT Envoi de fichiers lourds
[2]LFT Téléchargez vos fichiers
Bonjour dada+request-45312-84158524,
[3]Police Municipale Brassac-les-Mines vous e...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Objet : cahiers de doléances
N/Réf. : GC/N°555
V/Réf. :
P.J.:
Dossier suivi par : G. Chauvet
Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint le lien vers le Document de Politique
Transversale "Lutte contre l'évasion fiscale et la fra...
Monsieur,
Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Code source du logiciel Fin’Pol
Demande envoyée à Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Commentée le .
Refusé.
CADA saisie ce jour
Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Angers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Demande envoyée à Premier ministre le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Refusé.
Cada saisie ce jour