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Madame,
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L'ensemble des travau...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
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Réf.1211(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir
communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Je vous en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
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Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Bonjour Madame,
Pour vous tenir informée, je vous indique que nous avons récupéré des études et que nous sommes en train d'analyser leur communicabili...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Données des capteurs de comptage cycliste
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Aboutie
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E...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gendre,
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nationaux des personnes morales et de leurs immeuble...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Logement social
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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écologique (MTE).
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Dossier d’auto-évaluation INRIA
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour Madame, Monsieur,
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L’a...
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Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Bonjour Monsieur Pouré,
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dans notre commune.
Notre lien avec la société E...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
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Refusé.
Bonjour Monsieur Gombin,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
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Bonjour Ma...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
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Cordia...