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Monsieur,
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communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
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Bonjour Monsieur,
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Admi...
Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur,
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accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
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Monsieur,
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communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
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Très en retard.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
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ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Documentation RGPD pour l'outil "PIX"
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Monsieur,
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
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Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
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