Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 2)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 30 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 14 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Poizat, Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient. Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...

Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le 28 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le 30 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 27 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEL-TE, A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le 3 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Brousse, Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées. J'ai...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le 6 novembre 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le 24 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Page J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine. J'ai par aill...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le 3 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour M. Launay, Je suis ravi de vous lire, merci pour votre réponse. Les données mises en ligne sur votre plateforme correspondent bien à la list...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 15 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant : [1]...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 26 novembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre réponse du 14 novembre dernier et vous en remercie. Les données fournies permettent de répondre...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 25 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Maerten, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...

Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable

Demande envoyée à Grand Annecy le 23 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 6 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Houbart, Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note. Celle-ci permet de satisfaire complètement la demande formulée. A court ou...

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales

Demande envoyée à Grand Annecy le 3 mai 2021.

Aboutie

Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le 22 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour M. Lannes Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée. Ces éléments permettent de satisfai...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 14 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Ledoux Merci pour votre réponse, je prends bonne note de ces éléments. Ils semblent répondre correctement à la demande qui vous est parv...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 23 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour Mme Desbuissons, Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note. Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 18 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Lacombe, Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...