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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
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Échanges entre le ministère et Arkema
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Bonjour,
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Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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Bonjour Madame,
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Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
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Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour Jean-Marc,
Avec un peu de délai, ce dont je te prie de bien vouloir m'excuser, je t'adresse ci-joint les échanges intervenus entre le comité d...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs relative aux redevances d'occupation du domaine public routier.
Je vous prie de tr...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hautmont le .
En attente de classement
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
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...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Très en retard.
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J'ai du changer d'adresse email. POurriez-vous me transmettre la procédure d'accès aux informations demandées à l'adresse [email addre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cher/Chère DELILLE Eric,
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
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Données essentielles dans la commande publique
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Madame,
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Bonjour Madame Cabanis,
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Bonjour Monsieur CASTELLANOS,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Bonjour Madame,
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