Demandes similaires à 'Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19' (page 18)
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
Aboutie
Chère Pole Emploi,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
Très en retard.
Chère ARS-HDF-VEILLESANITAIRE,
Suite à ma requête initiée le 15/02/2023, j'ai bien reçu votre message du 27/02/2023 et vous en remercie.
De même, j...
Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Liste des titres de presse financés par la Région (pub, annonces, abonnements) 20 21 & 22
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver,
ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement,
représentation...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Bonjour,
Les radars pédagogiques installés ne sont pas pourvus de système
collectant les données.
Éco-geste : lorsque ce message n'est plus nécess...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande relative à l’Open data.
Au regard de votre demande, je vais me rapprocher des servi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-des-Champs 29254-01 le .
Très en retard.
La mairie de Saint-Martin-des-Champs a bien reçu votre mail.
Il sera traité par le service compétent.
Si vous avez exprimé une demande particulière,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .
Erreur lors de l'envoi
Hi. This is the qmail-send program at mx1.ovh.net.
I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses.
This is a permanent err...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Très en retard.
Les services de la préfecture 74 ont été saisis pour rappeler à la mairie les termes de l'accord conclu avec la DDT74.
Aucune donnée n'a été publiée à...
Données Immigration en 2022
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le préfet,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour M. Houdeville,
Merci pour votre réponse.
Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réception d'un mémoire en défense le 17/10/2023 concluant au non-lieu à statuer sur la requête.
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .
Très en retard.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...