Demandes similaires à 'Demande CADA vidéosurveillance intelligente' (page 12)

Localisation des points d'apport volontaire

Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le 14 février 2020.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)

Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le 23 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents. Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"

Réponse de Ministère du travail le 17 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...

Notes de frais du président de la Région Normandie

Réponse de Conseil régional de Normandie le 16 août 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pourriez-vous svp me confirmer ou pas la bonne réception du courriel réitéré envoyé par la Région Normandie les 9 et 10 août derni...

Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires

Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le 15 mars 2023.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire de Saint-Maur-des-Fossés, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le 7 janvier 2023.

Très en retard.

Monsieur le Maire - Putanges-le-Lac, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie de Montreuil le 27 janvier 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie de Montreuil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 mai 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Marseille le 5 mai 2022, Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Liste des caméras de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Liévin le 29 décembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300

Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le 7 avril 2021.

Aboutie

Monsieur le Maire, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Expérimentation SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 13 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest

Réponse de Mairie - Crest le 1 juin 2023.

En attente de classement

Bonjour, Vous avez émis une demande en date du 20 avril afin d'obtenir des fichiers concernant les emplacements géolocalisés des caméras de surveill...

Budget vidéo surveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers le 13 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Demande CADA relative au projet Serenity

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour, J'ai appris récemment que le projet Serenity (https://www.serenity-project.eu/?page_id=219) allait procéder à une expérimentation du suivi d...

Dossier caméras de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le 31 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Demande de dossier vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - L'Aigle le 31 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 18 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot

Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 5 janvier 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille

Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le 18 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le 20 avril 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 13 avril 2023.

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...

Demande Avis Encrochat

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 3 mai 2021.

Aboutie

N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465 Saisine n° 21006909 Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...