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Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
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Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
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Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
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• du règlem...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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La commu...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
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Aboutie
Monsieur Pouré,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.
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Monsieur le Président,
En ma qualité de Maire de la commune d’Etampes concerné par l'intégrité et
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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
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Chère Mairie de Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour,
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le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Monsieur,
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Cordialement.
Catherine LAU...
Registre des déports des membres des cabinets
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Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé.
Bonjour,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de
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Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...