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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Réponse de Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
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Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
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Bonjour, Je vous informe que nous n’avons pas de notes de frais du maire sur les années 2020, 2021, 2023 et ni sur le début d’année 2024. Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Pouvez-vous confirmer votre demande de sollicitation, en date du 28/04/2024, avec une adresse nominative ? Dans l’attente, Cordialement...
Bonjour, Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance du courrier joint Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délégué Juridique...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Saisine CADA en cours

[1][IMG] Philippe CROS Directeur délégué Juridique, Assemblées et Achats DIRECTION GENERALE DES SERVICES Hôtel du Département   |  1 Place Monseign...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020 Réf : 2832(T)/Gombin/RM   Monsieur,   Je vous informe que nous avons transmis vot...