Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 10)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à LibRev Consulting le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint une demande d'accès concernant le ministère de l'Intérieur.
Cordialement
Patrick Redor
INSEE – Chef de l’un...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires :
https://www.saon...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise.
D'a...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts.
Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ?
Cordialement,
Nathalie...
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse par Conseil régional - Occitanie à catusse le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame,
J'accuse réception de votre demande.
Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Monsieur,
La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci.
Bien cordialement,
Benjamin Vialle
Chef du service des contrôles...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse par Agence Régionale de Santé Île-de-France à Joran LE GALL le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
ci-dessous.
Pour nous permettre de vous apporter une...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles
sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise.
Par ailleurs, et à toutes fins u...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Coudercy,
Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides
attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .
Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
années 2019 et 2020 d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...