Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 18)
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je
vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel
vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces
jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 09/03/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-1...
Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas
effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM.
A ce jour, les...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, je vous signale que l'état
des notes de frais du maire de Villeneuve-d'Ascq a déj...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA
enregistrée sous le n°24005035.
Vous en souhaitant u...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe
que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez
en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-12 et R31...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...