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Pisa 2018
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Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
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Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
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Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
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Nou...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
Monsieur le Président,
J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais lié...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Madame, Monsieur,
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Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Cordialement.
-----...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
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Madame, Monsieur,
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Bonjour monsieur,
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