Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 11)

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy, Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat. En app...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

Aboutie

Cher Sigerly, A l'attention de M Eric Perez, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

-------- Message transféré -------- Sujet : Re: Demande de communication de documents administratifs entrant dans le champ du Code des Relations entre...
Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, La communauté de communes du Val de l’Eyre s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Progr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

This transfer expires on 2021-03-29 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 1 élément, 36 Mo au to...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Aboutie

Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents. Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...