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Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Bonjour, Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Bonjour Monsieur Gombin, Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cher/Chère Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75), En application de la loi n° 78-57...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE), Je me permets de vous relancer au sujet de ma demande du 14 septembre qui n'a pas abouti dans les délais...
demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Préfecture de l'Orne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Météo-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Cher/Chère Commission départementale de conciliation - Paris, Je pense que cette requête s’est peut-être perdue, car nous avons dépassé les premiers...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...
Bonjour Monsieur Gendre, Nous accusons réception de votre demande de communication des fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeuble...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur Pottier, J’accuse réception de votre demande. Je vous précise que le projet de zone d’activité « Les Courtils » est relatif au transfert...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur G, Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée. Cordialement Stéphanie VAROQUAUX Secretaire de Mairie A...
Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs portant sur : "- La liste et les montants d...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents contenant certaines statistiques...