Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia' (page 3)

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Je fais suite à votre demande ci-dessous. Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .

Refusé.

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Pas-de-Calais à Clément Pouré le .

Aboutie

MAIL 7/7 Pour votre information, certaines autorisations indiquées dans le tableau ci-joint ont été modifiées depuis (certaines adresses ont été inc...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...
verbalisation SAS vélos
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :  [1]htt...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Demande envoyée à Premier ministre par Pierre Obrecht le .

Partiellement aboutie

Madame la Premiere ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .

Information non détenue

Monsieur,   Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC. A...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Elias Orphelin le .

Aboutie

Monsieur,   Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le .

Information non détenue

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...