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Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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vidéoprotection pour notre département.
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Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
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Bonjour,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
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Veuillez trou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Bonsoir,
Pour faire suite à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités.
Vous remercia...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
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Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
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Bonjour Monsieur,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...