Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »' (page 11)
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et de m'avoir donné un lien vers votre RIP.
Je demeure néanmoins surpris quant au faible nombre des d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques.
Le répertoire...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
A ce jour sans réponse de votre part à une demande émise le 13 décembre dernier, je formule aujourd'hui une demande CADA afin de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .
Information non détenue
Bonjour
j'ai bien reçu votre demande qui a retenu toute mon attention
j'ai demandé à notre service juridique et effectivement un RIP doit être
visib...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réponse de la CADA :
Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022
Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je m’intéresse aux arrangements et à la gestion de l'offre de vélo-partage à Toulon.
Sur le site de la TPM il est écrit :
> Dans...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour,
je fais suite à votre demande communication du RIP de la commune de POUILLOUX.
Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...