Demandes similaires à 'Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.' (page 17)
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transférée conformément à l'article L311-2 du Code des
relations entre le public et l'administration, qui di...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, veuillez trouver les justificatifs de frais de
missions de 2020 à 2023.
Année 2020 : néant, aucun frais...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022.
Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé.
-...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Cher Conseil départemental du Jura,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .
Très en retard.
Cher Conseil départemental - Corrèze,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...