Demandes similaires à 'Directive européenne devoir de vigilance' (page 6)

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Merci J'accuse réception de votre demande. Cordialement Patrick Redor INSEE - Unité des Affaires juridiques et contentieuses 88 avenue Verdier – CS...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonsoir Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs ci-dessous.   Pour nous permettre de vous apporter une...
Monsieur, J'accuse réception de votre nouvelle demande de communication de documents administratifs du 23 juin 2021. Très cordialement, Sabine GOD...
Liste des rapports d'inspection

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
  Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande, formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Bonjour, Les chroniques de données de prélèvement ne sont bancarisées l'agence de l'eau qu'à l'échelle annuelle, dans le cadre de redevances pour le pr...