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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
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Envoi 2
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Réponse de Premier ministre le .
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