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Monsieur,
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Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Dans le cadr...
This is the mail system at host mail2.agglo-paysdaix.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
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24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Bonjour Madame,
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Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des article...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue
Bonjour,
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Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
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" l’age...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
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Bien cordialeme...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
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Cher Grand Annecy,
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Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Echange avec l'entreprise Clearview
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Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Très en retard.
Bonjour,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...