Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)

Monsieur le Président, J'ai l'honneur de saisir votre Commission d'une demande d'avis sur le refus opposé par [telle administration] à ma demande de...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre 2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

En attente de classement

2024/D/0791   Monsieur,   Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-12 et R31...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
Bonjour,   En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Bonjour, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Très en retard.

Madame, Monsieur,   Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

En attente de classement

      Madame, Monsieur,   J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre demande par courriel en date du lundi 8...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur,   Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur le Président, En ma qualité de Maire de la commune d’Etampes concerné par l'intégrité et la transparence de la vie politique locale, je m'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP).   L’a...
Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, Dans son édition du 5 avril 2021, le journal Nice-Matin a publié un article intitulé : « Délinquance : la police tisse sa toile su...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...