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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des documents suivants :   -       les notes de frais de dépl...
Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Courr...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Statistiques - Nombre de PRADA

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Cordialement, Le secrétariat général de la CADA   Adresse pos...
Cher SIDEC, A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Cher SDEER, A l'attention de M François Brodziak, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cher SIEL-TE, A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3   En...
                                                           Renouvelez votre abonnement à OVHcloud   Cher(e) Client(e), Le nom de domaine [ ma...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

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Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...