Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique,
puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site
data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme
de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Office français pour la biodiversirté,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication des documents suivants:
- Données de la Pol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Rodez le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée.
Vous e...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver,
ci-joint, les données co...