Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mars 2024, vous avez saisi le ministère de la
culture d’une demande de communication de la dernière...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces
jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de
représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse
dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Marjolaine PREMIER...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas
effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM.
A ce jour, les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence
citoyenne,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Madame, Monsieur,
Comme suite à votre demande exprimée ci-dessous via le
site [1]https://madada.fr/ , vous trouverez les données et documents
demand...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
janvier 2024, sollicitant :
• La liste des subventions accor...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
attache les documents et justificatifs des notes de frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du
maire de juin 2020 à aujourd’hui.
Pour faire suite à v...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de
l’étude demandée ci-dessous.
[1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Réponse de Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Les éléments ont été envoyés directement au demandeur par voie postale en
RAR.
Cordialement
Agnès MEURIN
Archiviste /...
Bonjour Madame Leclair,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO
Bureau ressources
Dir...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en téléchargement via ce
lien : [1]https://cloud.saintnazaire.fr/f/4fbe5cfdd95d4b9fbdc6/?...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villiers-le-Bel le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Vous nous sollicitez pour obtenir les éléments suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...