Demandes similaires à 'Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique' (page 14)

Demande de note de frais des conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 7 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Quimper le 11 juin 2021.

Aboutie

Monsieur POURE Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande : · ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le 14 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup de m'avoir indiqué où trouver votre RIP, qui m'avait effectivement échappé. J'ai bien pris note de l'adresse de votre PRADA...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syane le 28 septembre 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je regrette de ne pas avoir eu de retour sur cette demande et de devoir vous relancer. Pouvez-vous m'indiquer où en sont vos investigations...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

bulletins Montagne

Recours amiable envoyé à Météo-France le 1 mai 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Loire le 23 novembre 2021.

Refusé.

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le 24 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Carquefou le 31 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nantes le 10 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Grenoble le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Conformément à votre demande de ce jour, Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...

Tarifs SNCF

Réponse de SNCF Réseau le 3 novembre 2023.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre 2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...

données MEDAM

Réponse de Université cote d'Azur le 5 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 5 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants : - Liste des su...

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Caudrésis Catésis le 18 juillet 2022.

Information non détenue

Madame DECAUX, Merci de votre retour. J'ai également contacté la mairie de Mairie de Catillon-sur-Sambre. Néanmoins, dans la mesure où l'implantat...

Processus de traitement des données relatives aux causes de décès

Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le 5 mars 2023.

Très en retard.

Chère ARS-HDF-VEILLESANITAIRE, Suite à ma requête initiée le 15/02/2023, j'ai bien reçu votre message du 27/02/2023 et vous en remercie. De même, j...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 12 septembre 2022.

Très en retard.