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Bonjour monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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Bonjour Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Liste des rapports d'inspection
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En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
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Matthieu TISSERAND
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Localisation des points d'apport volontaire
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Aboutie
Bonjour,
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé.
Bonjour,
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