Demandes similaires à 'Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19' (page 8)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 27 février 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Allier le 18 avril 2024.

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert, Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"

Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le 11 décembre 2023.

Saisine CADA en cours

Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...

Documents relatifs à Agora

Réponse de Premier ministre le 27 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora. Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le 8 février 2022.

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Manche. Commentée le 17 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Suite à conversation téléphonique ce jour, une question complémentaire sur l'accès aux bases de données du quotidien en plus des RAA est en attente de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Essonne le 29 mars 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Marne le 12 avril 2024.

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande. Cordialement, Archives Départementale...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Gers le 7 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art. L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le 5 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère ServiceJuridique, Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture

Demande envoyée à Ministère de la culture le 6 avril 2022.

Aboutie

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED

Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le 25 avril 2022.

Information non détenue

Bonjour et merci pour votre message, Permettez-moi simplement d'insister, car je ne vois pas comment il est possible que l'INSEE n'ait conservé aucun...

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 19 mai 2022.

Aboutie

Merci pour votre réponse! Je ne sais pas comment le message du 21 mars s'est perdu en route, mais je confirme que j'ai maintenant bien reçu les docum...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cajarc le 11 mai 2023.

En attente de clarification

Bonjour et merci pour ces précisions, nous allons nous rapprocher de notre Centre de gestion pour voir avec eux comment procéder. Ils nous accompagn...

Pour voir comment ce porte la mairie

Demande envoyée à Mairie - Guérande le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Guérande, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le 21 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Fraysse, Merci pour votre réponse. Je comprends que vous n'avez pas opéré d'inventaire des supports du réseau électriques dont votre synd...

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie. Commentée le 20 février 2024.

Aboutie

Par courriel du 20 février 2024, la PRADA de la CNAM m'a transmis par courriel la lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023 : https://madada.fr/demand...

Attribution du marché de l'OPAHRU

Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le 12 juin 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Bayonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, J'écris pour effectuer un r...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000

Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le 2 août 2022.

Information non détenue

Monsieur Bès de Berc, Merci de votre retour. Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions : 1) Il n'existe pas de documents qui r...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Meuse le 12 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception. Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le 26 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Jura le 4 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/ Monsieur le Président, Pour donner suite à votre courrie...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...