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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Données essentielles dans la commande publique
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données
essentielles sont accessibles à partir du lien suivant :
[...
Bonjour Monsieur,
Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Exportation de biens à double usage
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Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Bonjour,
Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html
Cordialeme...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous
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Monsieur,
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Bonjour,
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Bonsoir monsieur,
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Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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Cordialement.
Isabelle Simonneau
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
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Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27
Objet: Re: Demande au titre du droit...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour,
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Lien :
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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