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Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
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Cordialement,...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Aboutie
Monsieur,
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Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
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Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
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Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
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Cordialement.
Le 02/0...
Monsieur,
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l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
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courrier ci-joint.
Cordialement
Service juridique
Direction d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez
en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 01 juin 2023.
...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
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Aboutie
Bonjour Monsieur
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
En attente de réponse
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande.
Vous souhaitant bonne réception de la p...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
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es...
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Letty,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Partiellement aboutie
Madame ,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 02 juin 2023.
V...