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Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis 1983, Gérard DEZEMPTE n’a jamais sollicité le moindre remboursement
pour ses frais de représentation.
Lorsqu’il se déplac...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
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- l'ins...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
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Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
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Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
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Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
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Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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février 2024.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .
Très en retard.
Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
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Je vous prie de trouver ci-joint :
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
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Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
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Bonjour Monsieur Goubert,
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Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
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Madame,
Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la
circulati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Monsieur,
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Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Madame,
merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...