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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
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Données trafic du réseau de la DIRMED
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
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-----Message d'origine---...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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