Demandes similaires à 'Étude de circulation sur la ville d'Oullins' (page 12)

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées

Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 27 décembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Donné...

Liste des défibrillateurs

Recours amiable envoyé à Agglomération - Muretain le 5 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agglomération - Muretain, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Liste des défibrillateurs' d'accès aux informations dé...

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 10 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...

Analyse d'Impact du dispositif PARAFE

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 22 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...

Analytics TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 22 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...

demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)

Recours amiable envoyé à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 10 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers

Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le 11 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, Constatant l'absence de réponse dans le délai imparti, je vous informe que j'ai saisi la Commission d'accès...

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 17 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe

Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 14 juin 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dérogations à l'interdic...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 22 mai 2023.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande Tou...

Dossier d’auto-évaluation INRIA

Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le 23 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA du HCERES, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation INRIA' d'accès aux informations...

Dossier d’auto-évaluation HCERES

Recours amiable envoyé à INRIA le 23 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation HCERES' d'accès aux informations dé...

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot

Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 5 janvier 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...

Demande d'accès données procedure études en france

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 14 septembre 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Vendée le 4 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 24 août 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 22 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de "documents et notes relatives à l'état et...

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020

Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le 17 juin 2021.

En attente de clarification

Cher Monsieur, Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur Coquille, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite....

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie

Demande envoyée à Mairie - Reims le 5 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Reims, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Convention entre la Ville et XXII Group

Demande envoyée à Mairie - Suresnes le 10 avril 2021.

Partiellement aboutie

À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 18 avril 2024.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions. Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...

Demande de documents publics

Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le 12 octobre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...