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Avis du comité CARE
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse
du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des
autorisations d’occupation du domaine routier demandée
par votre...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Très en retard.
Chers Ministères économiques et financiers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Dossier de demande de certification "France Identité"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
En attente de réponse
Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #45885 email]
designates 92.243.18.104 as permitted sender)
x-spf-client=SecurityGateway8.0.5
rec...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Monsieur ,
Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...