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Réponse de Archives départementales de la Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue