Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des
associations par le Département de Vaucluse au titre des années
2021/...
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
communication portant sur la communication :
1. Des enquêtes de s...
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Your message to [Mairie - Bollène request email] couldn't be delivered.
philippe.mihout wasn't found at ville-bollene.fr.
dada+request-45540-6. . . O...
Your message to [Mairie - Pont-Saint-Esprit request email] couldn't be delivered.
michele.bruyere wasn't found at mairiepse.fr.
dada+request-46143-a....
Your message to [Mairie - Saint-Lô request email] couldn't be delivered.
brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr.
dada+request-46256-0. . ....
Your message to [Mairie - Le Mée-sur-Seine request email] couldn't be delivered.
smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-45900-0. ....
Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be
delivered.
valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+request-39460-c. . . Office 36...
Your message to [Mairie - Eaubonne request email] couldn't be delivered.
vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
dada+request-43385-9. . . Office 36...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités.
Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication des documents administratifs...
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux
dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Bonjour,
Comme suite à votre réclamation, veuillez trouver ci-joint les documents
suivants :
• Rapport d’analyse des offres (noms des conc...
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...