Demandes similaires à 'Inventaire de la signalisation tricolore' (page 4)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP.
Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022.
L’écart des chiffre...
Données publiées sur le site Open Data de la ville de Clermont-Ferrand: https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/radars-pedagogiques-ville-...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
Madame Barras,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous analyserons les documents sous peu et nous décideront pour un éventuel recours auprès...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre réponse du 14 novembre dernier et vous en remercie.
Les données fournies permettent de répondre...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
Madame,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse du
Maire ainsi que les documents demandés (envoyés en 3 mails.
Cordi...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Bonjour
-La demande est bien prise en compte,
- la mairie a répondu favorablement mais demande un peu plus de temps.
cf extrait du courrier reçu de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Les données essentielles publiées par le conseil départemental sont en accès libre sur le profil acheteur marches-securises.fr, ONGLET DONNÉES ESSENTIE...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles
relatives aux marchés publics sont publiées sur notre plateforme de
dé...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Très en retard.
La CADA a rendu un avis favorable 20224979 le 13 octobre, avec réserves.
Une médiation avec l'ARCEP a été proposée pour les conditions de mise en oeuv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .
Partiellement aboutie
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...