Demandes similaires à 'Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur' (page 14)
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Bonjour,
La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF
Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Très en retard.
Bonjour
Je vous informe que votre demande concerne l'exécution un arrêté
préfectoral et qu'il convient de l'adresser à la préfecture de la
haute-Lo...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame
J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la
communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Cher ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Lacombe,
Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même
fait suite à votre requête formulée par mèl...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Pignol,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à v...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Subventions accordées depuis 2000 par année par la ville de Tourcoing
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Tourcoing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Demande envoyée à Mairie - Hénin-Beaumont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Hénin-Beaumont,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .
Très en retard.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...