Demandes similaires à 'Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine' (page 16)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
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Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, monsieur,
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Tristan G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Vera Deleja-Hotko le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs aux adresses IP et domain...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Paul-Olivier Dehaye le .
En attente de clarification
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés
(CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Direction générale des collectivités locales à F. Marbach le .
Très en retard (plus de 6 mois)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Lechenet,
J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la
communication du registres de déports des membres des ca...
Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...