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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
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Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
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Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
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Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
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Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
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Nous vous invitons à nous transm...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
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Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs aux adresses IP et domain...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Actuellement en congés, je vous remercie d'adresser votre demande à
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[adresse email]@nou...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Lechenet,
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Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
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Directive européenne devoir de vigilance
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Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
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Aboutie
Monsieur,
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Cordialement
---
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Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Bonjour,
Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site :
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collecti...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Jeux Olympiques 2024
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Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...